Dernière mise à jour et entrée en vigueur : 8 août 2024
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DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VOUS ACCEPTEZ QU’AMIKA, NOS SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU TOUTE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA PRESTATION DE SERVICES, DE PRODUITS OU DE CONTENU SUR LE SITE NE SOIENT PAS RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS, PERTES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES COMPENSATOIRES, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE OU EN VERTU DE TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT NOTRE PROPRE NÉGLIGENCE ACTIVE OU PASSIVE, DÉCOULANT DE CE QUI SUIT : I) LE SITE; II) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE; III) L’UTILISATION DE TOUT CONTENU OU RENSEIGNEMENT AFFICHÉ SUR LE SITE, OU LA CONFIANCE À CET ÉGARD; IV) L’ACHAT OU L’UTILISATION DE TOUT SERVICE OU PRODUIT PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE OU AUTREMENT; V) L’ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS DE DONNÉES OU D’AUTRES RENSEIGNEMENTS ENVOYÉS AU SITE OU REÇUS PAR CELUI-CI, OU LA MODIFICATION OU LA PERTE DE CES TRANSMISSIONS; VI) LES ERREURS, LES TEMPS D’ARRÊT DU SYSTÈME, LES PANNES DE RÉSEAU OU DE SYSTÈME, LA CORRUPTION DU DOSSIER, OU LES INTERRUPTIONS DE SERVICE; OU VII) AUTREMENT EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS, QU’ELLE SOIT RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE OU NON, MÊME SI NOUS OU NOS REPRÉSENTANTS SOMMES INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS, OU PERTES, ET NONOBSTANT TOUT MANQUEMENT À L’OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ. LA NÉGATION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ÉNONCÉE CI-DESSUS EST UN ÉLÉMENT FONDAMENTAL DE LA BASE DE LA NÉGOCIATION ENTRE VOUS ET AMIKA. L’ACCÈS AU SITE NE VOUS SERAIT PAS FOURNI SANS CES LIMITATIONS.
NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE AUX PRÉSENTES, ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS POUR TOUTE CAUSE D’ACTION OU RÉCLAMATION, QUELLE QU’ELLE SOIT, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L’ACTION, SERA EN TOUT TEMPS LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, PAR VOUS AU COURS DES DOUZE (12) DERNIERS MOIS À AMIKA POUR TOUT SERVICE OU PRODUIT QUE NOUS FOURNISSONS PAR VOTRE UTILISATION DU SITE OU AUTREMENT.
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Les conditions de cette section survivent à toute résiliation des présentes Conditions.
Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions, nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit, de mettre fin à votre capacité d’utiliser le Site et de bloquer et d’empêcher l’accès et l’utilisation futurs du Site. Vous acceptez que nous ne serons pas responsables de toute résiliation de votre utilisation ou de votre accès au Site.
Nous et vous sommes les seules parties habilitées à faire respecter les présentes Conditions. Les présentes Conditions ne confèrent et ne sont pas destinées à conférer des droits ou des recours à toute personne autre que vous et Amika.
ENTENTE D’ARBITRAGE INDIVIDUELLE ET RENONCIATION AU PROCÈS DEVANT JURY
NOUS CONVENONS TOUS QUE TOUT LITIGE, TOUTE RÉCLAMATION, OU TOUTE CONTROVERSE DÉCOULANT DES SERVICES D’AMIKA OU S’Y RAPPORTANT, SES PRODUITS, SES CONDITIONS, Y COMPRIS NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, OU LA VIOLATION, LA RÉSILIATION, L’APPLICATION, L’INTERPRÉTATION, OU LEUR VALIDITÉ OU L’UTILISATION DES SERVICES OU DU CONTENU DISPONIBLES SUR LE SITE OU PAR SON INTERMÉDIAIRE (COLLECTIVEMENT, LES «DIFFÉRENDS») SERONT RÉGLÉS PAR UN ARBITRAGE INDIVIDUEL CONFIDENTIEL ET CONTRAIGNANT, SAUF QUE chaque partie se réserve le droit : i) d’intenter une action individuelle devant le tribunal des petites créances; et ii) de demander une injonction ou toute autre mesure équitable devant un tribunal compétent pour prévenir la violation réelle ou potentielle, détournement, ou violation des droits d’auteur d’une partie, marque de commerce, secrets commerciaux, brevets, ou d’autres droits de propriété intellectuelle (l’action décrite dans la clause précédente (ii) une «Action de protection de la PI») (l’une ou l’autre des actions décrites dans les clauses précédentes (i) et (ii) une «Réclamation exclue»). La compétence et le lieu exclusifs de toute action de protection de la propriété intellectuelle seront les tribunaux d’État et fédéraux situés à New York, dans l’État de New York, et chacune des parties aux présentes renonce à toute objection à la compétence et au lieu de ces tribunaux. VOTRE ENTENTE D’ARBITRAGE SIGNIFIE QUE POUR TOUS LES LITIGES, SAUF POUR LES RÉCLAMATIONS EXCLUES, VOUS RENONCEZ À VOS DROITS DE DÉPOSER UNE POURSUITE DEVANT UN TRIBUNAL ET À UN PROCÈS DEVANT JURY. VOUS AUREZ PLUTÔT UNE AUDIENCE DEVANT UN ARBITRE NEUTRE. DANS L’ARBITRAGE, IL N’Y A PAS DE JUGE OU DE JURY ET IL Y A MOINS D’ENQUÊTES PRÉALABLES ET D’APPEL QUE DANS LES TRIBUNAUX.
RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS, AUX ARBITRAGES COLLECTIFS ET AUX ARBITRAGES DE MASSE
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS ET AMIKA POUVEZ POURSUIVRE TOUT LITIGE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL, ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE DU GROUPE DANS LE CADRE D’UN PRÉTENDU RECOURS COLLECTIF OU ARBITRAGE COLLECTIF. En concluant les présentes Conditions d’utilisation, indépendamment de l’entente d’arbitrage et de renonciation à l’arbitrage collectif, vous renoncez à la possibilité de participer à un recours collectif ou d’intenter un recours collectif devant le tribunal pour toutes les réclamations, y compris, mais sans s’y limiter, les réclamations exclues. Si cette renonciation aux recours collectifs et aux arbitrages collectifs est jugée inapplicable, ni vous ni Amika n’avez droit à l’arbitrage; tous les litiges seront plutôt résolus devant le tribunal.
En outre, vous et Amika renoncez au droit de déposer tout litige dans le cadre d’un Dépôt d’arbitrage de masse. Un «Dépôt d’arbitrage de masse» comprend les cas où vous ou Amika êtes représentés par un cabinet d’avocats ou un groupe de cabinets d’avocats qui ont déposé 25 demandes d’arbitrage ou plus de nature essentiellement similaire contre l’autre partie dans les 180 jours suivant la demande d’arbitrage déposée en votre nom ou au nom d’Amika, et le mandat juridique ou le groupe de cabinets d’avocats cherche à arbitrer simultanément toutes les demandes d’arbitrage. Un arbitre ne peut pas arbitrer un Dépôt d’arbitrage de masse ou consolider les réclamations de plus d’une personne, et ne peut pas autrement présider toute forme de procédure de masse ou représentative. Si cette renonciation aux Dépôts d’arbitrage de masse est jugée inapplicable, ni vous ni Amika n’avez droit à l’arbitrage; tous les Différends seront plutôt résolus devant le tribunal, sous réserve de l’entente de renonciation au recours collectif susmentionnée. La présente section «Résolution des différends» survivra à la résiliation des présentes Conditions.
L’arbitrage sera administré et régi par les procédures d’arbitrage complet ou accéléré des services d’arbitrage judiciaire et de médiation (JAMS), selon ce qui est approprié et en vigueur au moment où l’arbitrage est amorcé (les «procédures JAMS»), qui sont accessibles à l’adresse http://www.jamsadr.com ou en appelant le 1-800-352-5267.
À l’exception des réclamations exclues, un arbitre, et non aucun tribunal ou organisme fédéral, étatique ou local, aura l’autorité exclusive de résoudre tous les litiges liés aux services et aux produits d’Amika, ainsi que tous les litiges découlant de l’interprétation, de l’applicabilité, de l’applicabilité ou de la formation des présentes conditions, y compris, mais sans s’y limiter, l’arbitrabilité de toute réclamation, ainsi que toute réclamation selon laquelle la totalité ou une partie des présentes conditions est nulle ou annulable. Nonobstant cette vaste délégation de pouvoirs à l’arbitre JAMS, un tribunal peut déterminer si une réclamation ou une cause d’action constitue une action en matière de protection de la propriété intellectuelle. La loi de New York s’applique à tout arbitrage en vertu des présentes Conditions. Nous convenons tous deux que les présentes Conditions doivent être interprétées et appliquées en vertu de la Federal Arbitration Act (9 U.S.C. §§ 1, et suivants), car elles commémorent une transaction dans le commerce interétatique. La seule juridiction et le seul lieu pour toute Réclamation exclue ou tout autre différend pour lequel l’arbitrage est refusé pour quelque raison que ce soit seront un tribunal fédéral ou d’État approprié ayant la compétence appropriée situé dans le comté de New York dans l’État de New York.
Avant d’entamer une procédure d’arbitrage, vous devez d’abord envoyer à Amika une déclaration écrite indiquant votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone, les faits à l’origine du litige et la réparation demandée («Déclaration du litige»). La déclaration de litige à Amika doit être envoyée par courriel à info@loveamikapro.ca. Si nous ne sommes pas en mesure de résoudre votre réclamation dans les trente (30) jours, l’une ou l’autre des parties qui désire lancer un arbitrage doit fournir à l’autre partie une demande d’arbitrage écrite, comme indiqué dans les procédures JAMS.
À moins que les parties n’en conviennent autrement, l’arbitrage sera mené dans le comté où vous résidez. Si votre réclamation ne dépasse pas 10 000 $, alors : i) l’arbitrage sera mené uniquement sur la base des documents que les parties soumettent à l’arbitre, sauf si vous demandez une audience ou si l’arbitre détermine qu’une audience est nécessaire; et ii) s’il y a une audience, vous pouvez choisir de participer en personne ou par téléphone. Si votre réclamation dépasse 10 000 $, votre droit à une audience sera déterminé par les procédures JAMS. Sous réserve des procédures JAMS, l’arbitre aura le pouvoir discrétionnaire de diriger un échange raisonnable de renseignements par les parties, conformément à la nature accélérée de l’arbitrage.
La décision de l’arbitre comprendra les constatations et conclusions essentielles de la loi sur laquelle l’arbitre a fondé la sentence. Le jugement sur l’arbitrage peut être rendu devant tout tribunal compétent. L’attribution de dommages-intérêts par l’arbitre doit être conforme aux conditions des sections «Renonciation aux garanties» et «Limitations de responsabilité» ci-dessus quant aux types et aux montants des dommages-intérêts dont une partie peut être tenue responsable. L’arbitre peut accorder un redressement déclaratoire et injonctif uniquement en faveur du demandeur et uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir un redressement justifié par la réclamation individuelle du demandeur. Si vous gagnez en arbitrage, vous aurez droit à une attribution des honoraires et des frais d’avocat, dans la mesure prévue par la loi applicable. Amika ne cherchera pas, et renonce par la présente à tous les droits qu’elle peut avoir en vertu de la loi applicable pour recouvrer les honoraires et frais d’avocat si elle gagne en arbitrage.
Nous paierons tous les frais de dépôt, d’administration et d’arbitrage de JAMS pour tout arbitrage entrepris par Amika conformément aux modalités de la présente section. Sinon, vous et Amika partagerez les frais d’arbitrage selon les règles de JAMS.
Les parties conviennent que toute cause d’action qu’elles peuvent avoir à l’égard du Site ou de nos services, produits et Contenus doit être entamée en soumettant une Demande d’arbitrage dans un délai d’un (1) an après le jour de survenance du Différend, nonobstant toute loi de prescription contraire. Les lois de nombreuses provinces et de nombreux États fixent des ldélais de prescription qui durent plus d’un (1) an. Si vous vivez dans une province ou un État qui a des délais de prescription supérieurs à un (1) an, en acceptant les présentes Conditions, vous acceptez la renonciation à ces droits que vous pourriez avoir et convenez de raccourcir le temps que vous avez pour déposer une réclamation. Cela signifie que si vous attendez plus d’un (1) an pour signifier et déposer une demande d’arbitrage en vertu de la présente section, votre réclamation sera interdite et vous perdrez certains ou tous les droits que vous pourriez avoir à toute compensation, y compris le droit de recouvrer des dommages-intérêts, en lien avec un litige.
Les conditions de la présente section sur le Règlement des différends survivent à toute résiliation des présentes Conditions.
Vous pouvez choisir de vous retirer (vous exclure) de la procédure d’arbitrage finale, contraignante et individuelle ou de renonciation aux actions de groupe et représentatives spécifiée dans cette section en envoyant une lettre écrite à Amika, chez Amika, 300 Meserole Street #3, Brooklyn, New York, 11206, ou par courriel à info@loveamikapro.ca, dans les trente (30) jours suivant votre première visite et utilisation du Site, en spécifiant : i) votre nom; ii) votre adresse postale; et iii) votre demande d’exclusion de la procédure d’arbitrage finale, contraignante et individuelle ou de renonciation aux actions de groupe et représentatives spécifiées dans la présente section. Si vous vous désabonnez conformément à la procédure décrite ci-dessus, toutes les autres dispositions des présentes Conditions continueront de s’appliquer. Si vous ne vous ne le faites pas, alors les conditions de cette section «Résolution des différends» s’appliqueront.
Nonobstant les dispositions de la section «Modifications aux conditions d’utilisation» ci-dessus, si Amika modifie cette section «Résolution des différends» après la date à laquelle vous avez accepté les présentes Conditions (ou accepté les modifications subséquentes des Conditions), vous pouvez vous désinscrire de la section «Résolution des différends» mise à jour en envoyant un avis écrit à Amika (y compris par courriel à info@loveamikapro.ca) dans les trente (30) jours suivant la date d’entrée en vigueur de cette modification, comme indiqué dans la date de la «Dernière mise à jour» ci-dessus ou dans la date de notre courriel vous informant d’une telle modification. Si vous rejetez toute section «Résolution des différends» mise à jour, nous arbitrerons tout différend entre vous et Amika conformément aux dispositions de la présente section «Résolution des différends» à la date à laquelle vous avez accepté la dernière section «Résolution des différends» des présentes Conditions.
Les présentes Conditions constituent l’intégralité et l’exclusivité de l’entente entre Amika et vous concernant le Site, le Contenu, les services et les produits qui peuvent être fournis sur le Site, et les présentes Conditions remplacent toute entente ou tout accord verbal ou écrit antérieur entre vous et Amika concernant le Contenu, les services ou les produits fournis sur le Site. Si, pour une raison quelconque, une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise et les autres dispositions des présentes Conditions resteront pleinement en vigueur.
Vous ne pouvez pas céder ou transférer les présentes Conditions, en vertu de la loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative de votre part de céder ou de transférer les présentes Conditions sans ce consentement sera nulle et non avenue. Nous pouvons librement céder ou transférer les présentes Conditions sans restriction. Sous réserve de ce qui précède, les présentes Conditions lieront les parties, leurs successeurs et leurs ayants droit autorisés et s’appliqueront à leur profit.
Tous les avis ou autres communications fournis par Amika en vertu des présentes Conditions, y compris ceux concernant les modifications qui y sont apportées, seront donnés : i) par Amika par courriel; ou ii) par publication sur le Site. Pour les avis faits par courriel, la date de réception sera considérée comme la date à laquelle nous transmettons cet avis.
Notre incapacité à faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. La renonciation à un tel droit ou à une disposition ne sera effective que si elle est écrite et signée par un représentant dûment autorisé d’Amika. Sauf indication contraire expresse dans les présentes Conditions, l’exercice par l’une ou l’autre des parties de l’un de ses recours en vertu des présentes Conditions sera sans préjudice de ses autres recours en vertu des présentes Conditions ou autrement.
Rien dans les présentes Conditions ne sera interprété comme créant une coentreprise, un partenariat, une relation d’emploi ou une d’agence entre vous et Amika, et vous n’avez aucune autorité pour créer une obligation en notre nom.
Si vous avez des questions au sujet des présentes Conditions, veuillez communiquer avec Amika au : Amika, 300 Meserole Street #3, Brooklyn, New York, 11206, États-Unis ou à l’adresse info@loveamikapro.ca.
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